Conditions Générales d’Utilisation

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site asso-kino.eu et les conditions d’utilisation par l’utilisateur.

1. Objet du site

Le site a pour objet de présenter les activités associatives, culturelles et éducatives de l’association Les Productions du Merle, notamment les ateliers de musique et d’informatique.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos, pédagogie) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction non autorisée pourra faire l’objet de poursuites.

4. Responsabilité

L’association s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour. Les informations données sur le site le sont à titre indicatif.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’association n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.