Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site asso-kino.eu l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL https://asso-kino.eu/ (le « Site »), est édité par :

L’association Les Productions du Merle, enregistrée auprès de la préfecture/sous-préfecture, régie par la loi du 1er juillet 1901.

Siège social : 5 rue de Nancy, 75010 Paris.
Objet social : Promouvoir la création artistique et animer des ateliers éducatifs.
Contact : contact@asso-kino.eu

2. Responsable de publication

Le Directeur de la publication du Site est le Président de l’association Les Productions du Merle.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par la société :
O2SWITCH
Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand Téléphone : 04 44 44 60 40

4. Propriété Intellectuelle

L’association Les Productions du Merle est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association.

5. Limitation de responsabilité

L’association ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. L’association décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.